Forum Empire 1804

Le forum de la Grande Armée

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#1 11-09-2007 00:13:24

COLBERT
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CONTENTIEUX

J'ai eu connaissance par la police impériale de l'acte suivant:
"Je, Le Clerc, Huissier de Justice, Membre de la Société civile Le Clerc, PaÏen et Chrétien, titulaire d'une étude,
ai délivré ce jour au sieur Lechat, président de la Mutuelle Impériale Agricole de l'Ouest (M.I.A.OU) sommation d'avoir, immédiatement et sans délai, sur ce requis, à inscrire comme bénéficiaire du régime de la sécurité sociale agricole Sa Majesté Impériale et Royale Napoléon, ayant pour avocat Frank Samson, avocat à la Cour Impériale de Paris, qui fait savoir audit sieur Lechat que lui, requérant, est propriétaire d'un domaine nommé "La Basse Chesnaie" dans le département de l'ILLe et Villaine, ressort de la Cour Impériale de Rennes, et qu'il se livre en cet endroit et d'autres sur le territoire de l'Empire, aux activités suivantes:
Création et entretien de pots-de-fleuristes,  poil-de-cultistes, chartistes, crêpeurs de chigons, intégristes, fantaisistes, et autres espèces curieuses végétales et animales menacées de disparition ou d'extinction par la vie moderne, favorisant ainsi la sauvegarde de leurs espèces et d'une saine bio-diversité, et la conservation de leurs aptitudes vitales par leur lâcher dans des évènements visant à développer leurs aptitudes à la survie, et à mettre en valeur la beauté de leur robe ou de leur plumage,appelés "batailles" , "bivouacs","bals","revues","inspections", ou "escarmouches", développement  et multiplication des plumes et feuilles de chêne, qui étaient en voie de raréfaction.
Attendu que par le développement de ces activités et la "culture" de l'émulation, le requérant justifie pleinement son droit et le bien-fondé de sa requête et demande au requis de déférer à cette demande, se réservant en cas de refus d'exercer toute voie de droit devant les juridictions de son Empire.
De tout quoi j'ai dressé le présent acte, pour servir et valoir ce que de droit....
Veuille Sa Majesté nous tenir au courant du succès de sa requête.......=)


Général Edouard COLBERT

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#2 11-09-2007 00:30:16

l'Empereur
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Re: CONTENTIEUX

houlà, effectivement, je m'en vais saisir de suite et sans désemparer le Tribunal Impérial pour voir statuer sur cette requête...


si vous avez été visiter mon empire de pacotille, vous avez peut être remarqué qu'il existe un poste de "ministre de la justice et des décisions arbitraires" vacant...... wink wink


Le bien du peuple n'est pas dans le cri de la masse, mais dans le coeur du prince

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#3 11-09-2007 00:40:06

COLBERT
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Re: CONTENTIEUX

"Ministre de la Justice et des décisions arbitraires"......c'est pas mal, et dans l'air du temps ! Je prends !
smile


Général Edouard COLBERT

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#4 11-09-2007 09:34:33

l'Empereur
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Re: CONTENTIEUX

fort bien...mon gouvernement s'étend......


nous voyons nous à Coudekerque ?


Le bien du peuple n'est pas dans le cri de la masse, mais dans le coeur du prince

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#5 11-09-2007 13:10:48

COLBERT
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Re: CONTENTIEUX

Non, car il ya une bonne distance et je suis invité par des amis à d'autres manifestations pour la journée du Patrimoine (ils ont restauré une chapelle à côté de chez eux). A une autre occasion!


Général Edouard COLBERT

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#6 11-09-2007 16:24:30

l'Empereur
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Re: CONTENTIEUX

oui...une autre fois !


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